| CONVOCATION (14) | Télécharger |
| NOTE DE SYNTHESE (3) | Télécharger |
| 11 Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants 2024 | Télécharger |
| 10 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B294 dans le domaine privé ... | Télécharger |
| 09 Délibération rectificative- Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine privé... | Télécharger |
| 08 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B627 dans le domaine privé... | Télécharger |
| 07 Règlement des droits de voirie et redevances pour occupation du domaine public. | Télécharger |
| 06 Plan de financement – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de l’Hôtel de Ville – tranche 2 | Télécharger |
| 05 Plan de financement – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de l’Hôtel de Ville – tranche 1 | Télécharger |
| 04 Plan de financement – Travaux de réaménagement et sécurisation des accès du groupe scolaire Vincentello d’Istria. | Télécharger |
| 03 Plan de financement – Travaux de réaménagement et sécurisation des accès du groupe scolaire Toussaint Massoni. | Télécharger |
| 02 Plan de financement pour l’achat d’un bus de 40 places pour le transport d’élèves sur le temps scolaire. | Télécharger |
| 01 Plan de financement – Etudes pour le remplacement du passage à gué par un ouvrage d’art sur le Bevincu | Télécharger |
