Conseil Municipal du 29 janvier 2024

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  • Date de création 25 janvier 2024
  • Dernière mise à jour 25 janvier 2024

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Attached Files

FichierAction
CONVOCATION (14)Télécharger
NOTE DE SYNTHESE (3)Télécharger
11 Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants 2024Télécharger
10 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B294 dans le domaine privé ...Télécharger
09 Délibération rectificative- Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine privé...Télécharger
08 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B627 dans le domaine privé...Télécharger
07 Règlement des droits de voirie et redevances pour occupation du domaine public.Télécharger
06 Plan de financement – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de l’Hôtel de Ville – tranche 2Télécharger
05 Plan de financement – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de l’Hôtel de Ville – tranche 1Télécharger
04 Plan de financement – Travaux de réaménagement et sécurisation des accès du groupe scolaire Vincentello d’Istria.Télécharger
03 Plan de financement – Travaux de réaménagement et sécurisation des accès du groupe scolaire Toussaint Massoni.Télécharger
02 Plan de financement pour l’achat d’un bus de 40 places pour le transport d’élèves sur le temps scolaire.Télécharger
01 Plan de financement – Etudes pour le remplacement du passage à gué par un ouvrage d’art sur le BevincuTélécharger
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