Conseil municipal du 06 mars 2023

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  • Date de création 7 mars 2023
  • Dernière mise à jour 18 avril 2024

Conseil municipal du 06 mars 2023

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FichierAction
PV DU CM 06 03 2023Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 03 2023Télécharger
01-06-03-23 Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2023.Télécharger
02-06-03-23 Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.Télécharger
03-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des photocopies.Télécharger
04-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'organisation des médiévales de Biguglia.Télécharger
05-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement TLPE.Télécharger
06-06-03-23 Marché 2021-12-5 - Lot 5 Nacelle - exonération des pénalités de retard.Télécharger
07-06-03-23 Programme de travaux de sécurisation de la voirie communale 2023.Télécharger
08-06-03-23 Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-Corse et la Ville de BigugliTélécharger
09-06-03-23 Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public par la procédure de prescripTélécharger
10-06-03-23 Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public par la procédure de prescription acTélécharger
11-06-03-23 Travaux de sécurisation de la voirie communale - Modification du plan de financement 2022.Télécharger
12-06-03-23 Création d'un emploi permanent d'ingénieur de travaux.Télécharger
13-06-03-23 Création d'un emploi permanent service urbanisme.Télécharger
14-06-03-23 Création d'un emploi permanent service juridique.Télécharger
15-06-03-23 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité.Télécharger
16-06-03-23 Tableau des emplois cible.Télécharger
17-06-03-23 Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.Télécharger
18-06-03-23 Possibilité d'avoir recours à un contrat d'apprentissage.Télécharger
19-06-03-23 Délibération portant création d'un poste non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrTélécharger
20-06-03-23 Aide aux lieux de spectacles Lochi d'Arte I SCENI. Subvention annuelle de fonctionnement.Télécharger
21-06-03-23 Aide en faveur des médiathèques _ Soutien au programme d'animation des médiathèques _.Télécharger
22-06-03-23 Aide à l'aménagement et à l'équipement des médiathèques - Acquisition de fonds.Télécharger
23-06-03-23 Avenant à la convention d'autorisation temporaire du domaine privé communal passé avec ACQTélécharger
24-06-03-23 Nouvelle convention d'occupation temporaire du domaine public communal avec la régie...Télécharger
25-06-03-23 Deux conventions d'occupation temporaire tripartites pour passage temporaire en terrains pTélécharger
26-06-03-23 Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE.Télécharger
27-06-03-23 Attribution d'une seconde subvention à l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité deTélécharger
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