Conseil municipal du 12/01/2022

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  • Date de création 13 janvier 2022
  • Dernière mise à jour 8 novembre 2022

Conseil municipal du 12/01/2022

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convocation-3.pdfTélécharger
01-12-01-22 - Règlement des aides aux associations. — Updated on 2022-01-13Télécharger
02-12-01-22 - Règlement d'incorporation des infrastructures privées dans le domaine public.Télécharger
03-12-01-22 - Règlement des droits de voirie et redevances pour occupation du domaine public.Télécharger
04-12-01-22 - Ouverture de crédits de la section d'investissement nécessaires avant l'adoption du budget primitif 2022.Télécharger
05-12-01-22 - Admission en non-valeur.Télécharger
06-12-01-22 - Décision modificative n°2-2021 Budget principal de la Ville.Télécharger
07-12-01-22 - Constitution d'un groupement de commande pour l'élaboration d'un dossier d'enquête en vue de l'établissement du plan d'alignementTélécharger
08-12-01-22 - Tableau des emplois cibles.Télécharger
09-12-01-22 - Délibération portant création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial à temps complet.Télécharger
10-12-01-22 - Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un acTélécharger
11-12-01-22 - Création d'un emploi permanent de Directeur de l'espace culturel Grade Attaché territorial principal à temps complet.Télécharger
12-12-01-22 - Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un acTélécharger
13-12-01-22 - Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal de la ville de Biguglia.Télécharger
14-12-01-22 - Plan de financement pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du temps de travail et de pointage dématérialisé en lien avec leTélécharger
15-12-01-22 - Mise en place de nouveaux tarifs de restauration pour la carte du « Caffè di l'Arte » du Spaziu Carlu ROCCHI.Télécharger
16-12-01-22 - Attribution d'une subvention à l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse.Télécharger
17-12-01-22 - Délibération modifiant la délibération n°52-31-05-21 autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi nonTélécharger
18-12-01-22 - Délibération portant création d'un emploi d'ingénieur de travaux Grade ingénieur territorial principal à temps completTélécharger