Conseil municipal du 12/07/2022

[featured_image]
  • Version
  • Télécharger 144
  • Taille du fichier 0.00 KB
  • Nombre de fichiers 16
  • Date de création 13 juillet 2022
  • Dernière mise à jour 7 novembre 2022

Conseil municipal du 12/07/2022

Attached Files

FichierAction
57-12-07-22 Levée de la déchéance quadriennale pour un remboursement de deux retenues de garantie à l'entreprise DAUGAS Christian.Télécharger
58-12-07-22 Approbation de la convention tripartite de partenariat BIGUGLIA COLORE NRJ CORSE.Télécharger
59-12-07-22 Approbation des propositions tarifaires d'occupation des structures municipales pour les associations.Télécharger
60-12-07-22 Mise à jour du tableau des emplois cible.Télécharger
65-12-07-22 Demande d’autorisation environnementale relative au projet de centre de transit et regroupement de batteries et catalyseurs usagéTélécharger
63-12-07-22 Occupation du domaine public - Création et modifications de tarifs.Télécharger
65-12-07-22 Demande d’autorisation environnementale relative au projet de centre de transit et regroupement de batteries et catalyseurs usagéTélécharger
65-12-07-22 Demande d’autorisation environnementale relative au projet de centre de transit et regroupement de batteries et catalyseurs usagé (1)Télécharger
56-12-07-22 Plan de financement pour l'installation et l'exploitation de caméras de vidéoprotection sur la voirie publique.Télécharger
55-12-07-22 Avenant DSP pour la gestion et l'exploitation des activités périscolaires et extrascolaires.Télécharger
61-12-07-22 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaTélécharger
62-12-07-22 Convention d'intervention foncière avec la SAFER.Télécharger
63-12-07-22 Occupation du domaine public - Création et modifications de tarifs.Télécharger
65-12-07-22 Demande d'autorisation environnementale relative au projet de centre de transit et regroupement de batteries et catalyseuTélécharger
66-30-09-22 Cotisation minimum - Fixation d'un montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum Retour PrefTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2022Télécharger