Conseil municipal du 13/11/2023

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  • Nombre de fichiers 13
  • Date de création 20 novembre 2023
  • Dernière mise à jour 8 janvier 2024

Conseil municipal du 13/11/2023

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81-13-11-23 Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre l'OPH2C et la Commune dTélécharger
80-13-11-23 Délibération n.61-25-09-23 - rectification d'erreur matérielleTélécharger
79-13-11-23 Demande d'enregistrement concernant une installation d'entreposage, dépollution, démontageTélécharger
78-13-11-23 Etude complémentaire pour l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le schéma communal globalTélécharger
77-13-11-23 Mission de Maîtrise d'OEuvre pour la création d'un réseau pluvial à Ortale VillageTélécharger
76-13-11-23 Etude diagnostique pour l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le programme pluriannuel deTélécharger
75-13-11-23 Etude diagnostique pour la rénovation de l'éclairage public des lotissements Bevinco et LaTélécharger
74-13-11-23 Evolution du Cunsigliu Municipale di a Ghjuventù de la Ville de Biguglia.Télécharger
73-13-11-23 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et modification des durTélécharger
72-13-11-23 Adoption du Règlement Budgétaire et FinancierTélécharger
71-13-11-23 Budget du comité d'action sociale - Dotation d'un compte de trésorerie autonomeTélécharger
70-13-11-23 Budget de la caisse des écoles - Dotation d'un compte de trésorerie autonomeTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 11 2023Télécharger
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