Conseil municipal du 15/12/2022

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  • Date de création 13 décembre 2022
  • Dernière mise à jour 22 décembre 2022

Conseil municipal du 15/12/2022

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93-15-12-22 Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Football Jeunesse Etoile de Biguglia..PDFTélécharger
88-15-12-22 Travaux de sécurisation de la voirie communale - Modification du plan de financement..PDFTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022.pdfTélécharger
RAPPORTU 5 - Travaux de sécurisation de la voirie communale - Modification du plan de financement..pdfTélécharger
Convocation (5).pdfTélécharger
Note de synthèse (4).pdfTélécharger
PV DU CM DU 16 NOVEMBRE 2022.pdfTélécharger
RAPPORTU 3 - Intégration des voies et espaces verts du Lotissement « Les Jardins d’Ortale ».pdfTélécharger
RAPPORTU 2 - Retrait de la délibération n°76-11-10-22..pdfTélécharger
RAPPORTU 1 - Désignation du représentant de la Ville à la CLE..pdfTélécharger