Conseil municipal du 22/05/2023

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  • Date de création 30 mai 2023
  • Dernière mise à jour 8 janvier 2024

Conseil municipal du 22/05/2023

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 05 23 - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
36-22-05-23 Convention d'autorisation de passage d'un itinéraire de randonnée - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
37-22-05-23 Études Assistance à Maîtrise d'Ouvrage-Mobilité Schéma Routes Communales - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
38-22-05-23 Loi climat et résilience Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
39-22-05-23 Elaboration du budget participatif - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
40-22-05-23 Convention de répartition des charges d'entretien des RD et RT - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
41-22-05-23 Intégration de la parcelle B294 dans le domaine public - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
42-22-05-23 Acquisition des parcelles cadastrales section C numéro 1264 et 1267 - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
43-22-05-23 Feu d'artifice du 13 juillet 2023 - Tarification pour les exposants - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
44-22-05-23 Spaziu culturale Carlu Rocchi - Tarification pour l'atelier Piano classique - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
45-22-05-23 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Biguglia - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
46-22-05-23 Créations et modifications de postes - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
47-22-05-23 Plan de financement pour la fourniture et la pose de système d'alarme anti-intrusion PPMS - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger

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