Conseil Municipal du 29 janvier 2024

[featured_image]
  • Version
  • Télécharger 1540
  • Taille du fichier 7.52 MB
  • Nombre de fichiers 13
  • Date de création 8 février 2024
  • Dernière mise à jour 12 février 2024

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Attached Files

FichierAction
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 01 24Télécharger
07-29-01-24 Plan de financement - Etudes pour le remplacement du passage à guéTélécharger
08-29-01-24 Plan de financement pour l'achat d'un bus de 40 places pour le tranTélécharger
09-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement et sécurisation desTélécharger
10-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement et sécurisation desTélécharger
11-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement des locaux administrTélécharger
12-29-01-24 Plan de financement - Plan de financement - Travaux de réaménagement des lTélécharger
13-29-01-24 Règlement des droits de voirie et redevances pour occupation du domTélécharger
14-29-01-24 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B627... (1)Télécharger
15-29-01-24 Délibération rectificative- Intégration des parcelles B260 et B262Télécharger
16-29-01-24 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B294...Télécharger
17-29-01-24 Approbation d'une campagne de stérilisation de chats errants 2024Télécharger
18-29-01-24 Spaziu Culturale Carlu Rocchi - Création et modification de tarifs.Télécharger
Aller au contenu principal