- Version
- Télécharger 2299
- Taille du fichier 0.00 KB
- Nombre de fichiers 7
- Date de création 3 juillet 2022
- Dernière mise à jour 7 novembre 2022
CM du xx/xx/xxxx
Attached Files
| Fichier | Action |
|---|---|
| 75-11-10-22 Modification du Plan de financement pour les travaux de réhabilitation de la Piazza di l'Olmu | Télécharger |
| 69-11-10-22 Approbation de la convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM et CHAD) | Télécharger |
| 70-11-10-22 Adoption des propositions de créneaux horaires pour l'utilisation des structures communales par les associations | Télécharger |
| 71-11-10-22 Attribution d'une subvention à l'Office Public de l'Habitat de Corse - Modification des conditions de versement | Télécharger |
| 72-11-10-22 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal | Télécharger |
| 73-11-10-22 Tarification sociale des cantines - Mise en place d'une tarification sociale pour l'accès à la restauration scolaire selo | Télécharger |
| 74-11-10-22 Taxe d'habitation - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale | Télécharger |