2024
Janvier
Février
Avril
30-04-04-22 – Vote du compte de gestion 2021
31-04-04-22 – Vote du compte administratif 2021
32-04-04-22 – Affectation du résultat d’exploitation 2021
33-04-04-22 – Fixation des taux des taxes locales 2022
34-04-04-22 – Vote du budget primitif communal 2022
35-04-04-22 – Protection sociale complémentaire
36-04-04-22 – Temps partiel pour raison thérapeutique
37-04-04-22 – Organisation du temps de travail
38-04-04-22 – Autorisation de recours au service civique
39-04-04-22 – Nouvelle tarification – Mercatu di i Pruduttori
40-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de réhabilitation de la Piazza l’Olmu
43-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de sécurisation de la voirie communale
44-04-04-22 – Plan de financement pour des travaux de climatisation à l’école Simone Peretti
Mai
Juillet
Octobre
Décembre
Février
Procès-Verbal du conseil municipal du 15 février 2021.
02-15-02-21 Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la commune de Biguglia.
09-15-02-21 Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.
13-15-02-21 Budget 2021 – Ouverture de crédit avant le vote du Budget.
15-15-02-21 Mise en oeuvre du Plan Communal de Débroussaillement (PCD).
Mars
16-02-03-21 Débat d’orientations budgétaires 2021
17-02-03-21 Extension de la ligne n°5 assurée par la Communauté d¿Agglomération de Bastia
20-30-03-21 AFFECT RESULTAT 2020
26-30-03-21 TABLEAU RECAP M.P 2020
RECH FINANC PEINTURE HIPPODROME
Mai
Juin
56-14-06-21 -Approbation du règlement de la navette U passa e vene.
57-14-06-21 -Modalité d’attribution du complément indemnitaire annuel.
58-14-06-21 -Garantie d’emprunt Erilia pour le projet des logements sociaux U Boscu d’Ortale.
Juillet
60-21-07-21 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
61-21-07-21 Transfert de la compétence mobilités
62-21-07-21 Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
64-21-07-21 Marché des producteurs – Nouvelle tarification des droits de place
68-21-07-21 Travaux de création d’un terrain multisports et d’un parcours de santé
70-21-07-21 Géo référencement et numérisation des services
Septembre
87-26-10-21 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
89-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Corsénégal.
90-26-10-21 – Modification des montants plafonds du complément indemnitaire annuel (CIA).
92-26-10-21 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
94-26-10-21 – Adressage communal.
98-26-10-21 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
100-26-10-21 – Adoption du règlement intérieur des ventes au déballage
101-26-10-21 – Mise à disposition de la salle Polyvalente à l’association ASEPT.
RAPPORT 1 – DM 1-2021 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
RAPPORT 2 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION LE BLEUET DE FRANCE
RAPPORT 3 – PLAN DE FINANCEMENT – WEBISATION DU PROGICIEL FIANNCIER DE LA VILLE
RAPPORT 4 – REGLEMENT DU MARCHE DE NOËL 2021
RAPPORT 5 – CREATION DE 6 EMPLOIS NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES
RAPPORT 6 – CREATION DE 2 EMPLOIS DE NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES
RAPPORT 7 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION FEJB
Octobre
87-26-10-21 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
89-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Corsénégal.
90-26-10-21 – Modification des montants plafonds du complément indemnitaire annuel (CIA).
92-26-10-21 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
94-26-10-21 – Adressage communal.
98-26-10-21 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
100-26-10-21 – Adoption du règlement intérieur des ventes au déballage.
101-26-10-21 – Mise à disposition de la salle Polyvalente à l’association ASEPT.
Novembre
Juin
Délibération Juin 2020-N19-02-06-20
Juillet
Délibération Juillet 2020-N46-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N45-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N44-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N43-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N42-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N41-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N40-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N39-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N38-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N37-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N36-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N35-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N34-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N33-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N32-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N31-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N30-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N29-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N28-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N27-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N26-24-07-30
Août
Délibération Aout 2020-N53-31-08-20
Délibération Aout 2020-N52-31-08-20
Délibération Aout 2020-N51-31-08-20
Délibération Aout 2020-N50-31-08-20
Délibération Aout 2020-N49-31-08-20
Délibération Aout 2020-N47-31-08-20
Décembre
Délibération Décembre 2020-N73-15-12-20 Indemnisation d’intervenants extérieurs.
Délibération Décembre 2020-N72-15-12-20 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – I SCENINI
Délibération Décembre 2020-N66-15-12-20 Acquisition de parts sociales.
Délibération Décembre 2020-N64-15-12-20 Octroi de subventions aux associations.
Délibération Décembre 2020-N63-15-12-20 Modification des tarifs de location des salles communales.
Délibération Décembre 2020-N60-15-12-20 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Délibération Décembre 2020-N56-15-12-20 Concertation pour l’aménagement du carrefour de Tragone.
01 – Délibérations JANVIER 2017
02 – Déliberations FEVRIER 2017
04 – Délibérations JUILLET 2017
05 – Délibérations SEPTEMBRE 2017
ATTUALITÀ - ACTUALITÉS
Dans le cadre de la requalification en rue de la Route Impériale (RD464) avec intégration d’un itinéraire cyclable sur les
COLLEGE DE BIGUGLIA MODALITES ET HORAIRES DE LA RENTREE SCOLAIRE 2024 Mardi 3 septembre 2024 Rentrée des 6èmes –
Groupe Scolaire Simone Peretti Pas de cantine Pas d’école l’après-midi Petite Section : 9h Moyenne Section : 8h20 Grande Section