2024
Janvier
Février
Avril
30-04-04-22 – Vote du compte de gestion 2021
31-04-04-22 – Vote du compte administratif 2021
32-04-04-22 – Affectation du résultat d’exploitation 2021
33-04-04-22 – Fixation des taux des taxes locales 2022
34-04-04-22 – Vote du budget primitif communal 2022
35-04-04-22 – Protection sociale complémentaire
36-04-04-22 – Temps partiel pour raison thérapeutique
37-04-04-22 – Organisation du temps de travail
38-04-04-22 – Autorisation de recours au service civique
39-04-04-22 – Nouvelle tarification – Mercatu di i Pruduttori
40-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de réhabilitation de la Piazza l’Olmu
43-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de sécurisation de la voirie communale
44-04-04-22 – Plan de financement pour des travaux de climatisation à l’école Simone Peretti
Mai
Juillet
Octobre
Décembre
Février
Procès-Verbal du conseil municipal du 15 février 2021.
02-15-02-21 Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la commune de Biguglia.
09-15-02-21 Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.
13-15-02-21 Budget 2021 – Ouverture de crédit avant le vote du Budget.
15-15-02-21 Mise en oeuvre du Plan Communal de Débroussaillement (PCD).
Mars
16-02-03-21 Débat d’orientations budgétaires 2021
17-02-03-21 Extension de la ligne n°5 assurée par la Communauté d¿Agglomération de Bastia
20-30-03-21 AFFECT RESULTAT 2020
26-30-03-21 TABLEAU RECAP M.P 2020
RECH FINANC PEINTURE HIPPODROME
Mai
Juin
56-14-06-21 -Approbation du règlement de la navette U passa e vene.
57-14-06-21 -Modalité d’attribution du complément indemnitaire annuel.
58-14-06-21 -Garantie d’emprunt Erilia pour le projet des logements sociaux U Boscu d’Ortale.
Juillet
60-21-07-21 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
61-21-07-21 Transfert de la compétence mobilités
62-21-07-21 Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
64-21-07-21 Marché des producteurs – Nouvelle tarification des droits de place
68-21-07-21 Travaux de création d’un terrain multisports et d’un parcours de santé
70-21-07-21 Géo référencement et numérisation des services
Septembre
87-26-10-21 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
89-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Corsénégal.
90-26-10-21 – Modification des montants plafonds du complément indemnitaire annuel (CIA).
92-26-10-21 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
94-26-10-21 – Adressage communal.
98-26-10-21 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
100-26-10-21 – Adoption du règlement intérieur des ventes au déballage
101-26-10-21 – Mise à disposition de la salle Polyvalente à l’association ASEPT.
RAPPORT 1 – DM 1-2021 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
RAPPORT 2 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION LE BLEUET DE FRANCE
RAPPORT 3 – PLAN DE FINANCEMENT – WEBISATION DU PROGICIEL FIANNCIER DE LA VILLE
RAPPORT 4 – REGLEMENT DU MARCHE DE NOËL 2021
RAPPORT 5 – CREATION DE 6 EMPLOIS NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES
RAPPORT 6 – CREATION DE 2 EMPLOIS DE NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES
RAPPORT 7 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION FEJB
Octobre
87-26-10-21 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
89-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Corsénégal.
90-26-10-21 – Modification des montants plafonds du complément indemnitaire annuel (CIA).
92-26-10-21 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
94-26-10-21 – Adressage communal.
98-26-10-21 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
100-26-10-21 – Adoption du règlement intérieur des ventes au déballage.
101-26-10-21 – Mise à disposition de la salle Polyvalente à l’association ASEPT.
Novembre
Juin
Délibération Juin 2020-N19-02-06-20
Juillet
Délibération Juillet 2020-N46-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N45-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N44-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N43-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N42-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N41-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N40-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N39-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N38-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N37-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N36-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N35-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N34-31-07-20
Délibération Juillet 2020-N33-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N32-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N31-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N30-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N29-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N28-24-07-30
Délibération Juillet 2020-N27-24-07-20
Délibération Juillet 2020-N26-24-07-30
Août
Délibération Aout 2020-N53-31-08-20
Délibération Aout 2020-N52-31-08-20
Délibération Aout 2020-N51-31-08-20
Délibération Aout 2020-N50-31-08-20
Délibération Aout 2020-N49-31-08-20
Délibération Aout 2020-N47-31-08-20
Décembre
Délibération Décembre 2020-N73-15-12-20 Indemnisation d’intervenants extérieurs.
Délibération Décembre 2020-N72-15-12-20 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – I SCENINI
Délibération Décembre 2020-N66-15-12-20 Acquisition de parts sociales.
Délibération Décembre 2020-N64-15-12-20 Octroi de subventions aux associations.
Délibération Décembre 2020-N63-15-12-20 Modification des tarifs de location des salles communales.
Délibération Décembre 2020-N60-15-12-20 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Délibération Décembre 2020-N56-15-12-20 Concertation pour l’aménagement du carrefour de Tragone.
01 – Délibérations JANVIER 2017
02 – Déliberations FEVRIER 2017
04 – Délibérations JUILLET 2017
05 – Délibérations SEPTEMBRE 2017
ATTUALITÀ - ACTUALITÉS
A Cità di Biguglia vole salutà è ricumpensà i diplumati 🥳 « Fate vi cunnosce ! ». 📅 Appuntu : Mercuri
AVIS AUX ELECTEURS Elections législatives 2024 Dimanche 30 juin et dimanche 7 juillet de 8h à 18h Liste des
Riunione publica nantà u DOCOBAS 📅 Luni u 17 di ghjugnu ⏰ 5 ore u dopu meziornu 📍 Spaziu