2024
02 RAPORTU ADHESION AU CAUE DE CORSE
03 RAPORTU PRESENTATION RAPPORT CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LA CORSE – COMCOM MARANA GOLO
03 RAPPORT CRC DE CORSE – COMCOM MARANA GOLO_
04 RAPORTU AMENAGEMENT DU SENTIER DE RANDONNEE – BOUCLE DE SANT’ANDRIA DI A FABRICA –
05 RAPORTU AIDE AUX LIEUX DE SPECTACLES – LOCHI D’ARTE I SCENI –
06 RAPORTU AIDE EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES
07 RAPORTU AIDE A L’AMENAGEMENT ET A L’EQUIPEMENT DES MEDIATHEQUES
08 RAPORTU DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES
09 RAPORTU PLAN DE FINANCEMENT POUR L’ACHAT D’ILLUMINATIONS DE NOËL – EXERCICE 2023
11 RAPORTU PLAN DE FINANCEMENT POUR L’ACQUISITION DU COMPLEXE FRANCOIS MONTI ET PARCELLES VOISINES
RAPORTU 1 – Vote du compte de gestion 2023
RAPORTU 2 – Vote du compte administratif 2023
RAPORTU 3 – Affectation du résultat d’exploitation 2023
RAPORTU 4 – Fixation des taux des taxes locales 2024
RAPORTU 5 – Vote du budget primitif communal 2024
RAPORTU 6 – Demande de financement pour la fourniture et pose de plaques de rue..
RAPORTU 7 – Délibération portant création d’un emploi permanent d’attaché à temps non complet
RAPORTU 1 – Modalités et tarifs du Marché de Noël 2024
RAPORTU 2 – Feu d’artifice du 13 juillet 2024
RAPORTU 3 – Adressage communal – Dénomination des voies
RAPORTU 4 – Rénovation du Parking Extérieur…
RAPORTU 5 – Spaziu Culturale Carlu Rocchi – Création et modification de tarifs
RAPORTU 6 – Eclairage public optimisé sur la route Saint André…
RAPORTU 7 – Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage…
RAPORTU 8 – Délibération portant sur la refonte du régime indemnitaire
RAPORTU 9 – Délibération portant création d’un emploi…
RAPORTU 10 – Délibération portant octroi de la prime…
RAPORTU 11 – Délibération portant création de quatre emplois saisonniers
RAPORTU 12 – Programme de travaux de sécurisation de la voirie…
RAPORTU 13 – Plan de financement pour la campagne 2024…
RAPORTU 14 – Tarification location Boulodrome
RAPORTU 15 – Révision des tarifs de location des infrastructures sportives
RAPORTU 16 – Révision de la tarification sociale des cantines scolaires
RAPORTU 17 – Révision du tarif de location de l’hippodrome de Biguglia
2023
RAPPORTU 1 – Vote du compte de gestion 2022.
RAPPORTU 2 – Vote du compte administratif 2022.
RAPPORTU 3 – Affectation du résultat d’exploitation 2022.
RAPPORTU 4 – Fixation des taux des taxes locales 2023.
RAPPORTU 5 – Vote du budget primitif communal 2023.
RAPPORTU 6 – Désignation du représentant de la Ville au sein de Commission Locale de l’Eau.
RAPPORTU 7 – TLPE – Application des tarifs indexés pour l’année 2024.
RAPPORTU 1 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023.
RAPPORTU 2 – Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.
RAPPORTU 3 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des photocopies.
RAPPORTU 4 – Clôture de la régie de recettes pour les médiévales de Biguglia.
RAPPORTU 5 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement de la TLPE.
RAPPORTU 6 – Exonération des pénalités de retard à l’entreprise SOCAGE NACELLE.
RAPPORTU 7 – Demande de subvention au titre des amendes de police.
RAPPORTU 8 – Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-corse.
RAPPORTU 9 – Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public.
RAPPORTU 10 – Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public.
RAPPORTU 11 – Travaux de sécurisation de la voirie communale – Modification.
RAPPORTU 12 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur de travaux.
RAPPORTU 13 -Création d’un emploi permanent service urbanisme.
RAPPORTU 14 -Création d’un emploi permanent service juridique.
RAPPORTU 15 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporai
RAPPORTU 16 – Mise à jour du tabelau des emplois cibles.
RAPPORTU 17 – Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.
RAPPORTU 18 – Possibilité d’avoir recours à un contrat d’apprentissage.
RAPPORTU 19 – Délibération portant création d’un poste non permanent à pourv
RAPPORTU 20 – Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE I SCENI.
RAPPORTU 21 – Aide en faveur des médiathèques.
RAPPORTU 22 – Aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques
RAPPORTU 23 – Avenant à la convention d’autorisation temporaire du domaine privé co
RAPPORTU 24 – Nouvelle convention d’occupation temporaire du domaine public communa
RAPPORTU 25 – Deux conventions d’occupation temporaire tripartites pour passage tem
RAPPORTU 26 – Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE
RAPPORTU 01 – BUDGET DE LA CAISSE DES ECOLES…
RAPPORTU 02 – BUDGET DU COMITE D’ACTION SOCIALE…
RAPPORTU 04 – NOMENCLATURE M57
RAPPORTU 05 – EVOLUTION DU CMG
RAPPORTU 06 – ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR LE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC…
RAPPORTU 07 – ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR L’AMO POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE P. TAMBURINI RAPPORTU 04 – NOMENCLATURE M57
RAPPORTU 08 – MISSION MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL A ORTALE VILLAGE…
RAPPORTU 09 – ETUDE COMPLEMENTAIRE POUR AMO SCHEMA COMMUNAL GLOBAL DE LA MOBILITE
RAPPORTU 10 – DEMANDE D’ENREGISTREMENT D’UNE INSTALLATION D’ENTREPOSAGE…
2022
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
RAPPORT N°01 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2022.
RAPPORT N°04 – Aide aux lieux de spectacles Lochi d’Arti – I Sceni.
RAPPORT N°05 – Aide en faveur des médiathèques – Soutien au programme d’animation des médiathèques.
RAPPORT N°07- Plan de financement pour lélaboration d’un DOCOBAS.
RAPPORT N°08 – Acquisitions de matériels et équipements pour les services techniques de la Ville.
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
PV DU CM 12 07 202 Mis en ligne le 06/10/2022
RAPPORTU 1 – Nomination du correspondant Défense.
RAPPORTU 2 – Mercatu di Natale in Biguglia 2022.
RAPPORTU 3 – Aprobation de la convention realtive à l’organisation des CHAM et CHAD.
RAPPORTU 4 – Adoption des propositions de créneaux horaires 2022 2023
RAPPORTU 5 – Attribution d’une subvention à OPH de Corse-Modification des conditions de versement.
RAPPORTU 6 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier communal.
2021
RAPPORT N°01 – Adoption de la programmation culturelle et des ateliers pour la saison 2021- 2022.
RAPPORT N°02 – Mise à disposition de locaux à l’association SCOLA CORSA DI BIGUGLIA.
RAPPORT N°03 – Chambre régionale des comptes – Mesures prises par la nouvelle municipalité.
RAPPORT N°06 – Mise à disposition de la salle de réunion du Spaziu à l’ASEPT de Corse
RAPPORT N°01 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
RAPPORT N°02 – Subvention attribuée à la ligue des Echecs.
RAPPORT N°03 – Subvention attribuée à l’association CORSENEGAL.
RAPPORT N°04 – Modification des plafonds du Complément Indemnitaire Annuel.
RAPPORT N°06 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
RAPPORT N°08 – Adressage communal.
RAPPORT N°12 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
RAPPORT N°01 – Décision modificative n°1-2021 Budget principal de la Ville.
RAPPORT N°02 – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Bleut de France.
RAPPORT N°03 – Plan de financement – Webisation du progiciel financier de la Ville.
RAPPORT N°04 – Règlement du Marché de Noël 2021.
RAPPORT N°06 – Création de 2 emplois non permanents d’adjoints techniques à 35 heures.
RAPPORT N°07 – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à l’association FJEB.
ATTUALITÀ - ACTUALITÉS
Ces documents devront nous parvenir impérativement avant le lundi 16 février 2026. Dans un souci d’accompagnement toujours plus adapté aux
Cérémonie de remise des Diplômes du Brevet (DNB) et du Certificat de Formation Générale (CFG) 👩🎓🧑🎓 – Session 2025- 📅Mercredi
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