Rapporti – Rapports

2024

2023

NOTE DE SYNTHESE CONVOCATION

RAPPORTU 1 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023.

RAPPORTU 2 – Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.

RAPPORTU 3 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des photocopies.

RAPPORTU 4 – Clôture de la régie de recettes pour les médiévales de Biguglia.

RAPPORTU 5 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement de la TLPE.

RAPPORTU 6 – Exonération des pénalités de retard à l’entreprise SOCAGE NACELLE.

RAPPORTU 7 – Demande de subvention au titre des amendes de police.

RAPPORTU 8 – Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-corse.

RAPPORTU 9 – Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public.

RAPPORTU 10 – Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public.

RAPPORTU 11 – Travaux de sécurisation de la voirie communale – Modification.

RAPPORTU 12 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur de travaux.

RAPPORTU 13 -Création d’un emploi permanent service urbanisme.

RAPPORTU 14 -Création d’un emploi permanent service juridique.

RAPPORTU 15 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporai

RAPPORTU 16 – Mise à jour du tabelau des emplois cibles.

RAPPORTU 17 – Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.

RAPPORTU 18 – Possibilité d’avoir recours à un contrat d’apprentissage.

RAPPORTU 19 – Délibération portant création d’un poste non permanent à pourv

RAPPORTU 20 – Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE I SCENI.

RAPPORTU 21 – Aide en faveur des médiathèques.

RAPPORTU 22 – Aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques

RAPPORTU 23 – Avenant à la convention d’autorisation temporaire du domaine privé co

RAPPORTU 24 – Nouvelle convention d’occupation temporaire du domaine public communa

RAPPORTU 25 – Deux conventions d’occupation temporaire tripartites pour passage tem

RAPPORTU 26 – Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE

2022

2021

ATTUALITÀ - ACTUALITÉS

ROUTE IMPERIALE – CONCERTATION PUBLIQUE

 Dans le cadre de la requalification en rue de la Route Impériale (RD464) avec intégration d’un itinéraire cyclable sur les

COLLEGE DE BIGUGLIA MODALITES ET HORAIRES DE LA RENTREE SCOLAIRE 2024   Mardi 3 septembre 2024 Rentrée des 6èmes –

Horaires rentrée scolaire 2024 – compléments

Groupe Scolaire Simone Peretti Pas de cantine Pas d’école l’après-midi Petite Section : 9h Moyenne Section : 8h20 Grande Section

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