Rapporti – Rapports

2023

NOTE DE SYNTHESE CONVOCATION

RAPPORTU 1 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023.

RAPPORTU 2 – Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.

RAPPORTU 3 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des photocopies.

RAPPORTU 4 – Clôture de la régie de recettes pour les médiévales de Biguglia.

RAPPORTU 5 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement de la TLPE.

RAPPORTU 6 – Exonération des pénalités de retard à l’entreprise SOCAGE NACELLE.

RAPPORTU 7 – Demande de subvention au titre des amendes de police.

RAPPORTU 8 – Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-corse.

RAPPORTU 9 – Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public.

RAPPORTU 10 – Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public.

RAPPORTU 11 – Travaux de sécurisation de la voirie communale – Modification.

RAPPORTU 12 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur de travaux.

RAPPORTU 13 -Création d’un emploi permanent service urbanisme.

RAPPORTU 14 -Création d’un emploi permanent service juridique.

RAPPORTU 15 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporai

RAPPORTU 16 – Mise à jour du tabelau des emplois cibles.

RAPPORTU 17 – Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.

RAPPORTU 18 – Possibilité d’avoir recours à un contrat d’apprentissage.

RAPPORTU 19 – Délibération portant création d’un poste non permanent à pourv

RAPPORTU 20 – Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE I SCENI.

RAPPORTU 21 – Aide en faveur des médiathèques.

RAPPORTU 22 – Aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques

RAPPORTU 23 – Avenant à la convention d’autorisation temporaire du domaine privé co

RAPPORTU 24 – Nouvelle convention d’occupation temporaire du domaine public communa

RAPPORTU 25 – Deux conventions d’occupation temporaire tripartites pour passage tem

RAPPORTU 26 – Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE

2022

2021

ATTUALITÀ - ACTUALITÉS

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Tirage au sort des jurés d’assises 2025 En application des articles 255 à 267 et son article A36-13 du code

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