2023
RAPPORTU 1 – Vote du compte de gestion 2022.
RAPPORTU 2 – Vote du compte administratif 2022.
RAPPORTU 3 – Affectation du résultat d’exploitation 2022.
RAPPORTU 4 – Fixation des taux des taxes locales 2023.
RAPPORTU 5 – Vote du budget primitif communal 2023.
RAPPORTU 6 – Désignation du représentant de la Ville au sein de Commission Locale de l’Eau.
RAPPORTU 7 – TLPE – Application des tarifs indexés pour l’année 2024.
RAPPORTU 1 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023.
RAPPORTU 2 – Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.
RAPPORTU 3 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des photocopies.
RAPPORTU 4 – Clôture de la régie de recettes pour les médiévales de Biguglia.
RAPPORTU 5 – Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement de la TLPE.
RAPPORTU 6 – Exonération des pénalités de retard à l’entreprise SOCAGE NACELLE.
RAPPORTU 7 – Demande de subvention au titre des amendes de police.
RAPPORTU 8 – Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-corse.
RAPPORTU 9 – Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public.
RAPPORTU 10 – Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public.
RAPPORTU 11 – Travaux de sécurisation de la voirie communale – Modification.
RAPPORTU 12 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur de travaux.
RAPPORTU 13 -Création d’un emploi permanent service urbanisme.
RAPPORTU 14 -Création d’un emploi permanent service juridique.
RAPPORTU 15 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporai
RAPPORTU 16 – Mise à jour du tabelau des emplois cibles.
RAPPORTU 17 – Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.
RAPPORTU 18 – Possibilité d’avoir recours à un contrat d’apprentissage.
RAPPORTU 19 – Délibération portant création d’un poste non permanent à pourv
RAPPORTU 20 – Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE I SCENI.
RAPPORTU 21 – Aide en faveur des médiathèques.
RAPPORTU 22 – Aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques
RAPPORTU 23 – Avenant à la convention d’autorisation temporaire du domaine privé co
RAPPORTU 24 – Nouvelle convention d’occupation temporaire du domaine public communa
RAPPORTU 25 – Deux conventions d’occupation temporaire tripartites pour passage tem
RAPPORTU 26 – Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE
RAPPORTU 01 – BUDGET DE LA CAISSE DES ECOLES…
RAPPORTU 02 – BUDGET DU COMITE D’ACTION SOCIALE…
RAPPORTU 04 – NOMENCLATURE M57
RAPPORTU 05 – EVOLUTION DU CMG
RAPPORTU 06 – ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR LE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC…
RAPPORTU 07 – ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR L’AMO POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE P. TAMBURINI RAPPORTU 04 – NOMENCLATURE M57
RAPPORTU 08 – MISSION MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL A ORTALE VILLAGE…
RAPPORTU 09 – ETUDE COMPLEMENTAIRE POUR AMO SCHEMA COMMUNAL GLOBAL DE LA MOBILITE
RAPPORTU 10 – DEMANDE D’ENREGISTREMENT D’UNE INSTALLATION D’ENTREPOSAGE…
2022
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
RAPPORT N°01 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2022.
RAPPORT N°04 – Aide aux lieux de spectacles Lochi d’Arti – I Sceni.
RAPPORT N°05 – Aide en faveur des médiathèques – Soutien au programme d’animation des médiathèques.
RAPPORT N°07- Plan de financement pour lélaboration d’un DOCOBAS.
RAPPORT N°08 – Acquisitions de matériels et équipements pour les services techniques de la Ville.
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
RAPPORT 01 – Mise en oeuvre du débroussaillement légal – Transfert convention à l’ODARC. (1)
RAPPORT 02 – Actualisation du fonds documentaire (1)
RAPPORT 03 – Création d’un comité social territorial commun (1)
RAPPORT 07 – Extension de la ligne n°5 assurée par la CAB- Reconduction du dispositif.
RAPPORT 08 – Copropriété de l’immeuble commercial de Ficabruna.
RAPPORT 09 – Octroi d’une subvention à l’association FJEB (1)
RAPPORT 10 – Octroi d’une subvention à l’association Ecole de danse Aurélia MOSCONI (1)
PV DU CM 12 07 202 Mis en ligne le 06/10/2022
RAPPORTU 1 – Nomination du correspondant Défense.
RAPPORTU 2 – Mercatu di Natale in Biguglia 2022.
RAPPORTU 3 – Aprobation de la convention realtive à l’organisation des CHAM et CHAD.
RAPPORTU 4 – Adoption des propositions de créneaux horaires 2022 2023
RAPPORTU 5 – Attribution d’une subvention à OPH de Corse-Modification des conditions de versement.
RAPPORTU 6 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier communal.
2021
RAPPORT N°01 – Adoption de la programmation culturelle et des ateliers pour la saison 2021- 2022.
RAPPORT N°02 – Mise à disposition de locaux à l’association SCOLA CORSA DI BIGUGLIA.
RAPPORT N°03 – Chambre régionale des comptes – Mesures prises par la nouvelle municipalité.
RAPPORT N°06 – Mise à disposition de la salle de réunion du Spaziu à l’ASEPT de Corse
RAPPORT N°01 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.
RAPPORT N°02 – Subvention attribuée à la ligue des Echecs.
RAPPORT N°03 – Subvention attribuée à l’association CORSENEGAL.
RAPPORT N°04 – Modification des plafonds du Complément Indemnitaire Annuel.
RAPPORT N°06 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.
RAPPORT N°08 – Adressage communal.
RAPPORT N°12 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.
RAPPORT N°01 – Décision modificative n°1-2021 Budget principal de la Ville.
RAPPORT N°02 – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Bleut de France.
RAPPORT N°03 – Plan de financement – Webisation du progiciel financier de la Ville.
RAPPORT N°04 – Règlement du Marché de Noël 2021.
RAPPORT N°06 – Création de 2 emplois non permanents d’adjoints techniques à 35 heures.
RAPPORT N°07 – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à l’association FJEB.
ATTUALITÀ - ACTUALITÉS
Suite à la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, nous vous invitons à faire le point
LISTES ELECTORALES La prochaine réunion de la commission de contrôle des listes électorales aura lieu le : JEUDI 30 NOVEMBRE
🎁Fate di a Cultura un rigalu ! 🎁 Ritruvate u prugrammu culturale di u Spaziu Carlu Rocchi nant’à :