E deliberazione – Les délibérations

2023

Conseil municipal du 13/11/2023

Mis en ligne le 20 novembre 2023

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81-13-11-23 Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre l'OPH2C et la Commune dTélécharger
80-13-11-23 Délibération n.61-25-09-23 - rectification d'erreur matérielleTélécharger
79-13-11-23 Demande d'enregistrement concernant une installation d'entreposage, dépollution, démontageTélécharger
78-13-11-23 Etude complémentaire pour l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le schéma communal globalTélécharger
77-13-11-23 Mission de Maîtrise d'OEuvre pour la création d'un réseau pluvial à Ortale VillageTélécharger
76-13-11-23 Etude diagnostique pour l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le programme pluriannuel deTélécharger
75-13-11-23 Etude diagnostique pour la rénovation de l'éclairage public des lotissements Bevinco et LaTélécharger
74-13-11-23 Evolution du Cunsigliu Municipale di a Ghjuventù de la Ville de Biguglia.Télécharger
73-13-11-23 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et modification des durTélécharger
72-13-11-23 Adoption du Règlement Budgétaire et FinancierTélécharger
71-13-11-23 Budget du comité d'action sociale - Dotation d'un compte de trésorerie autonomeTélécharger
70-13-11-23 Budget de la caisse des écoles - Dotation d'un compte de trésorerie autonomeTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 11 2023Télécharger

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Conseil municipal du 25/09/2023

Mis en ligne le 5 octobre 2023

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PV 05-23 - CM DU 25 09 23.pdfTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 09 23.pdfTélécharger
58-25-09-23 Recensement de la population 2024.PDFTélécharger
59-25-09-23 Octroi d'une subvention exceptionnelle au collège de Biguglia.pdfTélécharger
60-25-09-23 Fourniture et pose de système d'alarme anti-intrusion PPMS dans les écolesTélécharger
61-25-09-23 Acquisition foncière du stade François Monti - Parcelles C1841-C122-C123.pdfTélécharger
62-25-09-23 Acquisition foncière du stade François Monti - Parcelle cadastrée C 1060.pdfTélécharger
63-25-09-23 Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature aux associationsTélécharger
64-25-09-23 Plan de financement pour l'audit énergétique de l'hôtel de VilleTélécharger
65-25-09-23 Levée de la déchéance quadriennale pour un remboursement d'une retenue deTélécharger
66-25-09-23 Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalentTélécharger
67-25-09-23 Créations et modifications de postes - Mise à jour du tableau des emplois ci.PDFTélécharger
68-25-09-23 Modalités et tarifs du Marché de Noël 2023..PDFTélécharger
69-25-09-23 Plan de financement pour l'achat de structures et d'équipements pour les marTélécharger

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Conseil municipal du 11/07/2023

Mis en ligne le 25 juillet 2023

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 07 23.pdfTélécharger
48-11-07-23 Plan de financement pour l'acquisition d'un écran de cinéma numérique pour le Spaziu Cultu.PDFTélécharger
49-11-07-23 Sectorisation et nouvelle tarification des places pour la salle de spectacle du Spaziu Car.PDFTélécharger
50-11-07-23 Octroi d'une subvention de fonctionnement pour le Comité de la Culture et des Fêtes de BigTélécharger
51-11-07-23 Délibération portant création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à adjoTélécharger
52-11-07-23 Délibération portant création d'un emploi permanent de conducteur d'engins à temps completTélécharger
53-11-07-23 Délibération portant création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial àTélécharger
54-11-07-23 Délibération portant création de deux emplois permanents relevant des grades d'adjoint tecTélécharger
55-11-07-23 Délibération portant création d'un emploi permanent de chargé d'affaires juridiques relevaTélécharger
56-11-07-23 Délibération portant création de quatre postes non permanents pour un accroissement saison.PDFTélécharger
57-11-07-23 Créations et modifications de postes - Mise à jour du tableau des emplois cible..PDFTélécharger

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Conseil municipal du 22/05/2023

Mis en ligne le 30 mai 2023

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 05 23 - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
36-22-05-23 Convention d'autorisation de passage d'un itinéraire de randonnée - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
37-22-05-23 Études Assistance à Maîtrise d'Ouvrage-Mobilité Schéma Routes Communales - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
38-22-05-23 Loi climat et résilience Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
39-22-05-23 Elaboration du budget participatif - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
40-22-05-23 Convention de répartition des charges d'entretien des RD et RT - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
41-22-05-23 Intégration de la parcelle B294 dans le domaine public - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
42-22-05-23 Acquisition des parcelles cadastrales section C numéro 1264 et 1267 - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
43-22-05-23 Feu d'artifice du 13 juillet 2023 - Tarification pour les exposants - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
44-22-05-23 Spaziu culturale Carlu Rocchi - Tarification pour l'atelier Piano classique - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
45-22-05-23 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Biguglia - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger
46-22-05-23 Créations et modifications de postes - Mis en ligne le 30 Mai 2023.pdfTélécharger
47-22-05-23 Plan de financement pour la fourniture et la pose de système d'alarme anti-intrusion PPMS - Mis en ligne le 30 Mai 2023Télécharger

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Conseil municipal du 03/04/2023

Mis en ligne le 18 avril 2023

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 04 23.pdfTélécharger
35-03-04-23 Approbation d'une campagne de stérilisation de chats errants sur la commune de Biguglia pour l'année.pdfTélécharger
34-03-04-23 Octroi de subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2023..pdfTélécharger
33-03-04-23 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Exercice 2024..pdfTélécharger
32-03-04-23 Vote du budget primitif communal - Exercice 2023..pdfTélécharger
31-03-04-23 Fixation des taux des taxes locales - Exercice 2023..pdfTélécharger
29-03-04-23 Vote du compte administratif - Exercice 2022..pdfTélécharger
28-03-04-23 Vote du compte de gestion - Exercice 2022..pdfTélécharger
PV DU CM 06 03 2023Télécharger

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Conseil municipal du 06/03/2023

Mis en ligne le 7 mars 2023

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PV DU CM 06 03 2023Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 03 2023Télécharger
01-06-03-23 Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2023.Télécharger
02-06-03-23 Clôture de la régie de recettes des concessions funéraires.Télécharger
03-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des photocopies.Télécharger
04-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'organisation des médiévales de Biguglia.Télécharger
05-06-03-23 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement TLPE.Télécharger
06-06-03-23 Marché 2021-12-5 - Lot 5 Nacelle - exonération des pénalités de retard.Télécharger
07-06-03-23 Programme de travaux de sécurisation de la voirie communale 2023.Télécharger
08-06-03-23 Signature de la convention bipartite entre la CAF de la Haute-Corse et la Ville de BigugliTélécharger
09-06-03-23 Intégration des parcelles B260 et B262 dans le domaine public par la procédure de prescripTélécharger
10-06-03-23 Intégration de la parcelle B627 dans le domaine public par la procédure de prescription acTélécharger
11-06-03-23 Travaux de sécurisation de la voirie communale - Modification du plan de financement 2022.Télécharger
12-06-03-23 Création d'un emploi permanent d'ingénieur de travaux.Télécharger
13-06-03-23 Création d'un emploi permanent service urbanisme.Télécharger
14-06-03-23 Création d'un emploi permanent service juridique.Télécharger
15-06-03-23 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité.Télécharger
16-06-03-23 Tableau des emplois cible.Télécharger
17-06-03-23 Délibération relative à la refonte du régime indemnitaire.Télécharger
18-06-03-23 Possibilité d'avoir recours à un contrat d'apprentissage.Télécharger
19-06-03-23 Délibération portant création d'un poste non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrTélécharger
20-06-03-23 Aide aux lieux de spectacles Lochi d'Arte I SCENI. Subvention annuelle de fonctionnement.Télécharger
21-06-03-23 Aide en faveur des médiathèques _ Soutien au programme d'animation des médiathèques _.Télécharger
22-06-03-23 Aide à l'aménagement et à l'équipement des médiathèques - Acquisition de fonds.Télécharger
23-06-03-23 Avenant à la convention d'autorisation temporaire du domaine privé communal passé avec ACQTélécharger
24-06-03-23 Nouvelle convention d'occupation temporaire du domaine public communal avec la régie...Télécharger
25-06-03-23 Deux conventions d'occupation temporaire tripartites pour passage temporaire en terrains pTélécharger
26-06-03-23 Réorganisation du service de navette municipale U PASSA E VENE.Télécharger
27-06-03-23 Attribution d'une seconde subvention à l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité deTélécharger

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