E deliberazione – Les délibérations

2024

Conseil Municipal du 10 avril 2024

Mis en ligne le 17 avril 2024

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 04 2024Télécharger
31-10-04-24 Vote du compte de gestion 2023Télécharger
32-10-04-24 Vote du compte administratif 2023Télécharger
33-10-04-24 Affectation du résultat d’exploitation 2023Télécharger
34-10-04-24 Fixation des taux des taxes locales 2024Télécharger
35-10-04-24 Vote du budget primitif communal 2024Télécharger
36-10-04-24 Demande de financement pour la fourniture et pose de plaques de rue et de plaques de numéros deTélécharger
37-10-04-24 Délibération portant création d'un emploi permanent de chargé de communication, de projets...Télécharger

Conseil Municipal du 11 mars 2024

Mis en ligne le 15 mars 2024

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 03 2024.pdfTélécharger
19-11-03-24 Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024_Télécharger
20-11-03-24 Adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Corse.Télécharger
21-11-03-24 Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre régionale deTélécharger
22-11-03-24 Aménagement du sentier de randonnée _ Boucle de Sant' Andria di a Fabrica _...Télécharger
23-11-03-24 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D'ARTE I SCENI. Subvention annuelle de fonctionnement.Télécharger
24-11-03-24 Aide en faveur des médiathèques _ Soutien au programme d'animation des médiathèques _.Télécharger
25-11-03-24 Aide à l'aménagement et à l'équipement des médiathèques acquisition de fonds.Télécharger
26-11-03-24 Délégation de compétence en matière de transports scolaires - Renouvellement de la convent.PDFTélécharger
27-11-03-24 Plan de financement pour l'achat d'illuminations de Noël - exercice 2023.Télécharger
28-11-03-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement des locaux administratifs de l'Hôtel de VilTélécharger
29-11-03-24 Plan de financement pour l'acquisition du complexe François Monti et parcelles voisinesTélécharger
30-11-03-24 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé de la commune - Parcel.PDFTélécharger

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Mis en ligne le 8 février 2024

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 01 24Télécharger
07-29-01-24 Plan de financement - Etudes pour le remplacement du passage à guéTélécharger
08-29-01-24 Plan de financement pour l'achat d'un bus de 40 places pour le tranTélécharger
09-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement et sécurisation desTélécharger
10-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement et sécurisation desTélécharger
11-29-01-24 Plan de financement - Travaux de réaménagement des locaux administrTélécharger
12-29-01-24 Plan de financement - Plan de financement - Travaux de réaménagement des lTélécharger
13-29-01-24 Règlement des droits de voirie et redevances pour occupation du domTélécharger
14-29-01-24 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B627... (1)Télécharger
15-29-01-24 Délibération rectificative- Intégration des parcelles B260 et B262Télécharger
16-29-01-24 Délibération rectificative - Intégration de la parcelle B294...Télécharger
17-29-01-24 Approbation d'une campagne de stérilisation de chats errants 2024Télécharger
18-29-01-24 Spaziu Culturale Carlu Rocchi - Création et modification de tarifs.Télécharger

Conseil Municipal du 16 janvier 2024

Mis en ligne le 19 janvier 2024

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 01 2024Télécharger
06 Créations et modifications de postes - Mise à jour du tableau des emplois cibleTélécharger
05 Délibération portant création d’un emploi permanent de Directrice des ressources humaines à temps completTélécharger
04 Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non completTélécharger
03 Délibération portant création d’un emploi permanent d’assistant administratif à temps non completTélécharger
02 Délibération rendant compte de virements de crédits 01-2023 opérés depuis le chapitre 022 « dépenses imprévues »Télécharger
01 Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2024Télécharger
NOTE DE SYNTHESE (1)Télécharger
CONVOCATION (12)Télécharger

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